Les Conseils municipaux

Les Conseils municipaux

Le rôle du Conseil municipal est de se prononcer sur les décisions importantes qui engagent la gestion de la commune. Il se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 28 septembre 2022 à 19h.

ORDRE DU JOUR
  • Point d’information général
  • Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 20 juillet 2022
  • Décisions du Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Modification des statuts de la Communauté de communes du Clunisois, prise de compétence « assainissement »
  2. Modification des statuts de la Communauté de communes du Clunisois, habilitation statutaire supplémentaire : préparation, passation, et exécution de marchés publics pour le compte de ses communes constituées en groupement

FINANCES

  1. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service : eau potable
  2. Offres de concours : aménagement d’accès

COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION

  1. Offre de concours à l’éclairage du terrain de tennis couvert
  2. Offre de concours portant sur la réhabilitation d’un cours de tennis en Masterclay
  3. Attribution du marché de travaux portant sur la voirie et autorisation de signature
  4. Convention financière étude de faisabilité pôle d’accueil

CULTURE – PATRIMOINE

  1. Présentation des listes d’ouvrages à désherber et à céder

URBANISME

  1. Convention avec l’INRAP pour la réalisation de fouilles archéologiques aux Jardins de la Malgouverne
  2. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

PERSONNEL

  1. Mise en place d’un document unique
  2. Modification du régime indemnitaire
  3. Mise à jour du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

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