Les Conseils municipaux
Le rôle du Conseil municipal est de se prononcer sur les décisions importantes qui engagent la gestion de la commune. Il se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.
Le prochain Conseil municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2026 à 19h.
ORDRE DU JOUR :
Point d’information générale
Présention du GIP Équivallée par Erwan Boucher
Décisions du maire
FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Élections sénatoriales – désignation des grands électeurs
• Commission communale des impôts directs (CCID) – renouvellement des membres suite aux élections municipales
• Sites Patrimoniaux Remarquables – renouvellement des membres de la commission locale
• Modification de la commission « Grands projets et jumelages »
• Compte Financier Unique 2025
• Vente de deux tracteurs
• Piscine – utilisation par les scolaires – tarif 2026
• Reboisement des parcelles 26 et 27 de la forêt communale – mise en œuvre du Label bas carbone
VIE ASSOCIATIVE/SPORT/GESTION DES SALLES/HEBERGEMENTS TOURISTIQUES
• Attribution de subventions aux associations
Questions diverses
- séance du 8 avril 2026 : délibérations
- séance du 27 mars 2026 : délibération – procès verbal de l’élection du maire et des adjoints – feuille de proclamation du maire – tableau du Conseil municipal
- séance du 4 mars 2026 : délibérations – procès verbal
- séance du 4 février 2026 : délibérations (partie 1 – partie 2) – procès verbal
- séance du 17 décembre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 12 novembre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 1er octobre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 9 juillet 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 11 juin 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 30 avril 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 19 mars 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 29 janvier 2025 : délibérations – procès verbal
- Séance du 11 décembre 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 30 octobre 2024 : délibérations – décisions modificatives – procès verbal
- Séance du 18 septembre 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 11 juillet 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 5 juin 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 24 avril 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 20 mars 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 31 janvier 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 22 novembre 2023 – procès verbal
- Séance du 22 novembre 2023 – délibérations
- Séance du 11 octobre 2023 – procès verbal
- Séance du 11 octobre 2023 – délibérations
- Séance du 13 septembre 2023 – procès verbal
- Séance du 13 septembre 2023 – délibérations
- Séance du 6 juillet 2023 – procès verbal
- Séance du 6 juillet 2023 – délibérations
- Séance du 9 mai 2023 – procès verbal
- Séance du 9 mai 2023 – arrêt du projet du PLU (partie 1) – (partie 2)
- Séance du 26 avril 2023 – procès verbal
- Séance du 26 avril 2023 – délibérations
- Séance du 8 mars 2023 – procès verbal
- Séance du 8 mars 2023 – délibérations
- Séance du 8 février 2023 – procès verbal
- Séance du 8 février 2023 – délibérations
- Séance du 14 décembre 2022 – procès verbal
- Séance du 14 décembre 2022 – délibérations
- Séance du 9 novembre 2022 – procès verbal
- Séance du 9 novembre 2022 – délibérations
- Séance du 28 septembre 2022 – procès-verbal
- Séance du 28 septembre 2022 – délibérations
- Séance du 20 juillet 2022 – procès-verbal
- Séance du 20 juillet 2022 – délibérations
- Séance du 1er juin 2022
- Séance du 6 avril 2022
- Séance du 2 mars 2022
- Séance du 26 janvier 2022
- Séance du 27 janvier 2021
- Séance du 24 février 2021
- Séance du 26 mars 2021
- Séance du 7 avril 2021
- Séance du 19 mai 2021
- Séance du 21 juillet 2021
- Séance du 8 septembre 2021
- Séance du 8 octobre 2021
- Séance du 13 octobre 2021
- Séance du 24 novembre 2021
- Séance du 15 décembre 2021
- Séance du 3 juillet 2020
- Séance du 10 juillet 2020
- Séance du 17 juillet 2020
- Séance du 17 septembre 2020
- Séance du 21 octobre 2020
- Séance du 9 décembre 2020
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