Les Conseils municipaux
Le rôle du Conseil municipal est de se prononcer sur les décisions importantes qui engagent la gestion de la commune. Il se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.
Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 28 octobre 2026 à 19h.
ORDRE DU JOUR :
Point d’information générale
Approbation du procès-verbal du 30/09/2026
Décisions du maire
FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• RODP Fibre optique
• Travaux de renouvellement des réseaux de distribution d’eau potable – approbation du programme 2027 et demandes de subventions
• Décision modificative budget VILLE et CAMPING
• Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AEIG
• Modification partielle du tableau des effectifs
• Convention cadre avec le CDG
• Transfert de la compétence Eclairage Public au Syndicat Départemental d’Energies de Saône-et-Loire (SYDESL)
• Travaux de voiries et réseaux – attribution de l’accord-cadre
• Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réservoir semi-enterré d’eau potable du Bel Air – attribution du marché
• Modification des statuts de la CCC
URBANISME/VOIRIE/ENVIRONNEMENT
• Voirie communale – approbation du règlement
Questions diverses
- séance du 30septembre 2026 : délibérations – RPQS 2025 – délibération n°55bis
- séance du 8 juillet 2026 : délibérations – procès verbal
- séance du 5 juin 2026 : délibérations – CFU Ville – CFU Camping – CFU Eau – CFU Cluny Séjour – procès verbal – procès verbal
- séance du 8 avril 2026 : délibérations
- séance du 27 mars 2026 : délibération – procès verbal de l’élection du maire et des adjoints – feuille de proclamation du maire – tableau du Conseil municipal
- séance du 4 mars 2026 : délibérations – procès verbal
- séance du 4 février 2026 : délibérations (partie 1 – partie 2) – procès verbal
- séance du 17 décembre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 12 novembre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 1er octobre 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 9 juillet 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 11 juin 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 30 avril 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 19 mars 2025 : délibérations – procès verbal
- séance du 29 janvier 2025 : délibérations – procès verbal
- Séance du 11 décembre 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 30 octobre 2024 : délibérations – décisions modificatives – procès verbal
- Séance du 18 septembre 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 11 juillet 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 5 juin 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 24 avril 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 20 mars 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 31 janvier 2024 : délibérations – procès verbal
- Séance du 22 novembre 2023 – procès verbal
- Séance du 22 novembre 2023 – délibérations
- Séance du 11 octobre 2023 – procès verbal
- Séance du 11 octobre 2023 – délibérations
- Séance du 13 septembre 2023 – procès verbal
- Séance du 13 septembre 2023 – délibérations
- Séance du 6 juillet 2023 – procès verbal
- Séance du 6 juillet 2023 – délibérations
- Séance du 9 mai 2023 – procès verbal
- Séance du 9 mai 2023 – arrêt du projet du PLU (partie 1) – (partie 2)
- Séance du 26 avril 2023 – procès verbal
- Séance du 26 avril 2023 – délibérations
- Séance du 8 mars 2023 – procès verbal
- Séance du 8 mars 2023 – délibérations
- Séance du 8 février 2023 – procès verbal
- Séance du 8 février 2023 – délibérations
- Séance du 14 décembre 2022 – procès verbal
- Séance du 14 décembre 2022 – délibérations
- Séance du 9 novembre 2022 – procès verbal
- Séance du 9 novembre 2022 – délibérations
- Séance du 28 septembre 2022 – procès-verbal
- Séance du 28 septembre 2022 – délibérations
- Séance du 20 juillet 2022 – procès-verbal
- Séance du 20 juillet 2022 – délibérations
- Séance du 1er juin 2022
- Séance du 6 avril 2022
- Séance du 2 mars 2022
- Séance du 26 janvier 2022
- Séance du 27 janvier 2021
- Séance du 24 février 2021
- Séance du 26 mars 2021
- Séance du 7 avril 2021
- Séance du 19 mai 2021
- Séance du 21 juillet 2021
- Séance du 8 septembre 2021
- Séance du 8 octobre 2021
- Séance du 13 octobre 2021
- Séance du 24 novembre 2021
- Séance du 15 décembre 2021
- Séance du 3 juillet 2020
- Séance du 10 juillet 2020
- Séance du 17 juillet 2020
- Séance du 17 septembre 2020
- Séance du 21 octobre 2020
- Séance du 9 décembre 2020
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