Les actes administratifs
Arrêtés municipaux, décisions du maire, arrêtés préfectoraux… Retrouvez sur cette page l’ensemble des actes administratifs de la Ville de Cluny.
Année 2023
- décision n°2023-02 : règlement intérieur de l’Espace des Griottons
décision n°2023-01 : modification de tarifs
Année 2022
- décision n°2022-36 : demande d’une aide financière pour la diffusion de la programmation de la saison culturelle
- décision n°2022-35 : demande d’une aide financière pour la rénovation de terrains de tennis et de basket
- décision n°2022-34 : attribution de marché pour une étude de faisabilité sur le déplacement de la Maison de santé
- décision n°2022-33 : demande d’une aide financière pour la restauration d’une mare forestière
- décision n°2022-32 : contraction d’un emprunt
- décision n°2022-31 : redevance d’occupation du domaine public d’Orange
- décision n°2022-30 : attribution de marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’école Marie Curie
- décision n°2022-29 : attribution de marché fourniture et maintenance de copieurs
- décision n°2022-28 : attribution de marché signalement de la bibliothèque Constable
- décision n°2022-27 : réalisation d’une étude sur le réservoir de Bel-Air
- décision n°2022-26 : sollicitation d’une aide financière pour l’aménagement des berges de la Grosne
- décision n°2022-25 : mandat pour Maitre Corneloup pour défendre les intérêts de la Ville
- décision n°2022-24 : tarif de location de caravane au camping
- décision n°2022-23 : tarif stationnement de véhicules pour des rassemblements
- décision n°2022-22: demande de subvention DRAC fonds Constable
- décision n°2022-21: mandat pour Maitre Corneloup pour défendre les intérêts de la Ville
- arrêté n°2022-434-SG : délégation de M Haggai Hes
- arrêté du 28 décembre 2022 : interdiction de free party pour le nouvel an
- arrêté du 22 décembre 2022 : exercice de la pêche en eau douce
- arrêté du 22 décembre 2022 : réserves temporaires de pêche sur certaines sections de cours d’eau
- arrêté du 22 décembre 2022 : zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène
- arrêté du 16 novembre 2022 : interdiction d’agrainer et d’utiliser tout produit visant à attirer et/ou à concentrer les sangliers
- arrêté du 27 octobre 2022 : renouvellement d’un système de vidéo-protection
- arrêté du 27 octobre 2022 transfert de la compétence assainissement à la Communauté de communes
- arrêté du 21 septembre 2022 portant restriction des usages de l’eau
- arrêté du 24 août 2022 portant restriction des usages de l’eau
- arrêté du 10 août 2022 portant restriction des usages de l’eau
- arrêté du 10 août 2022 portant restriction des usages du feux
- arrêté du 20 juillet 2022 portant restriction des usages de l’eau
- Conseil d’administration du 27 septembre : délibérations
- Conseil d’administration du 15 juin : procès-verbal
actualités
Anticiper les coupures d’électricité
27 janvier 2023
Pour la première fois de notre histoire, la distribution d’électricité pourrait être interrompue à certains moments de la journée. Une situation bouleversante pour nos activités
Bilan encourageant pour le premier Salon des vins clunisiens
26 janvier 2023
Organisé dans le cadre de la candidature de Cluny et des sites clunisiens au Patrimoine mondial de l’Unesco, le premier Salon des vins clunisiens affiche
Collecte des sapins de Noël
3 janvier 2023
Les sapins de Noël peuvent être déposés dans l’un des points de collecte installés à Cluny. Ils doivent être débarrassés de leurs décorations, ne doivent