Les Conseils municipaux

Le rôle du Conseil municipal est de se prononcer sur les décisions importantes qui engagent la gestion de la commune. Il se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 30 octobre à 19h.

ORDRE DU JOUR :
Points d’information générale : Motion « Pour un plan pour le logement dans les Sites patrimoniaux remarquables »
Approbation du procès-verbal du 18/09/2024
Décisions du Maire

FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Assurances de la Ville et du CCAS – autorisation de signer les marchés publics
• Prestation de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable – autorisation de signer le marché
• Rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau – exercice 2023
• Rapport annuel sur le prix et à la qualité du service public de l’assainissement collectif – exercice 2023
• Programmation 2025 : renouvellement des réseaux de distribution d’eau potable et travaux de confortement du talus chemin de Vignes et construction d’un mur – demandes de subventions
• Charte de bonnes pratiques pour l’utilisation de l’hippodrome entre la Ville de Cluny, le GIP Equivallée et Cluny Courses Hippiques
• Convention d’objectifs et de moyens portant sur l’hippodrome entre la Ville de Cluny et Cluny Courses Hippiques – autorisation de signer l’avenant n°4
• Décisions modificatives – budgets VILLE – AU – CAMPING – CLUNY-SEJOUR
• Piscine : utilisation par les scolaires – tarif 2024
• Contributions scolaires demandées pour les élèves des communes extérieures et participation versée à l’Ecole du Sacré Cœur
• Rénovation énergétique de l’école Marie Curie – avenant n°1 au lot n°6 « Electricité » – Entreprise POURETTE
• Convention entre la Ville de Cluny et la Communauté de communes du Clunisois portant sur la prise en charge de l’emprunt mixte eau et assainissement
• Approbation du PV de la mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de la compétence assainissement à la CCC
• Représentation de la commune auprès de différents organismes – mise à jour de la délibération 2023-75 du 11/10/2023 et modification de la délibération 2024-68 du 18/09/2024 dans le cadre des nouveaux statuts du GIP EQUIVALLEE
• Inscription à l’état d’assiette – destination des coupes – exercice 2025