12Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 12 novembre 2025 à 19h.

ORDRE DU JOUR :

Points d’information générale
Approbation du procès-verbal du 01/10/2025
Décisions du Maire

FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Décision modificative n°2 – budget ville
• Corrections sur exercices budgétaires antérieurs
• Non restitution des retenues de garantie dans le cadre de travaux publics
• Piscine – utilisations par les scolaires – tarifs 2025
• Contributions scolaires demandées pour les élèves des Communes extérieures et participation versée à l’école du Sacré Cœur
• Rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau (RPQS) – exercice 2024
• Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement (RPSQ) – exercice 2024
• Convention d’utilisation des installations sportives couvertes et de plein air de la commune par l’ENSAM durant l’année scolaire 2025-2026
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Kinomichi
• Convention de partenariat entre l’association La Chahutte, le centre social et le CCAS
• Modification du tableau des effectifs
• Adhésion à la mutuelle santé proposée par le Centre de Gestion et mise en place de la participation employeur
• ONF – inscription à l’état d’assiette – destination des coupes – modificatif exercice 2026
• Mise en place d’Obligations Réelles Environnementales (ORE)
• Rétrocession et intégration des voiries, réseaux et espaces verts dans le domaine privé communal – lotissements Paraud I et II
• Quartier de la Gare – rétrocession Ville de Cluny/Communauté de communes du Clunisois

Questions diverses