Skip to content
  • Ma ville
    • Bienvenue à Cluny !
    • Les élus
    • Les Conseils municipaux
    • La Communauté de communes du Clunisois
    • Budgets
    • Actes administratifs
    • La Ville recrute
    • Logo et charte graphique
    • Magazine municipal
  • Au quotidien
    • Mes démarches
    • Scolarité
    • Enfance-jeunesse
    • Seniors
    • Solidarité
    • Stationnement
    • Voirie et travaux
    • Vie associative
    • Réserver une salle ou du matériel
    • Tranquillité publique
    • Cimetière
  • Une ville durable
    • Citoyenneté
    • Éclairage public
    • Les déchets
    • Urbanisme
    • Mobilité
    • Végétalisation
    • Un jardin-forêt expérimental
  • Sortir, découvrir
    • Culture et cinéma
    • Bibliothèques
    • Marchés
    • Visiter Cluny
    • Ville du cheval
    • Palais Jacques d’Amboise
    • Cluny et les Sites clunisiens européens, candidats à l’Unesco
    • Les équipements sportifs
    • Piscine municipale
    • Hébergement
Menu
  • Ma ville
    • Bienvenue à Cluny !
    • Les élus
    • Les Conseils municipaux
    • La Communauté de communes du Clunisois
    • Budgets
    • Actes administratifs
    • La Ville recrute
    • Logo et charte graphique
    • Magazine municipal
  • Au quotidien
    • Mes démarches
    • Scolarité
    • Enfance-jeunesse
    • Seniors
    • Solidarité
    • Stationnement
    • Voirie et travaux
    • Vie associative
    • Réserver une salle ou du matériel
    • Tranquillité publique
    • Cimetière
  • Une ville durable
    • Citoyenneté
    • Éclairage public
    • Les déchets
    • Urbanisme
    • Mobilité
    • Végétalisation
    • Un jardin-forêt expérimental
  • Sortir, découvrir
    • Culture et cinéma
    • Bibliothèques
    • Marchés
    • Visiter Cluny
    • Ville du cheval
    • Palais Jacques d’Amboise
    • Cluny et les Sites clunisiens européens, candidats à l’Unesco
    • Les équipements sportifs
    • Piscine municipale
    • Hébergement
Rechercher
Fermer

Particuliers

Accueil » Guichet virtuel » Particuliers

Particuliers

Droits et démarches pour les particuliers

Retrouvez ci-dessous les renseignements nécessaires pour mener à bien les démarches de vie quotidienne.

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Services en ligne et formulaires  > Attestation sur l’honneur

Modèle de document

Attestation sur l’honneur (Modèle de document)

Vérifié le 04 octobre 2022 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Accéder au modèle de document  

Direction de l’information légale et administrative (Dila) – Premier ministre

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Attestation scolaire de sécurité routière (ASSR)
  • Carte grise : hériter d’un véhicule immatriculé en France
  • Faire une demande de logement social (HLM)
  • Mettre en location sa résidence secondaire (en faire un meublé de tourisme)
  • Perte de sa carte de séjour par l’Européen ou un membre de sa famille
  • Procédure simplifiée de changement de nom de famille
  • Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
  • S’inscrire sur la liste électorale en mairie : quel justificatif de domicile ?
  • Vote d’un citoyen européen : quel justificatif de domicile pour s’inscrire ?
  • Vote par procuration

© Direction de l’information légale et administrative
comarquage developpé par l’agence web kienso.fr

La Mairie

Parc Abbatial
71250 Cluny
03 85 59 05 87

nous contacter

Horaires d'ouverture

Tous les jours de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Le samedi de 09h00 à 12h00

Nos partenaires

Précédent
Suivant

© Copyright 2021 – Ville de Cluny I Mentions légales I Politique de confidentialité