Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 17 décembre 2025 à 19h.
La séance est publique et se tiendra dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.

ORDRE DU JOUR :

Points d’information générale
Approbation du procès-verbal du 12/11/2025
Décisions du Maire

FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Rapport d’orientation budgétaire 2026
• Autorisation d’ouverture des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
• Tarifs publics 2026
• Contrevaleur redevance performance réseaux eau potable
• Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux d’extension, de renforcement et de renouvellement des réseaux d’eau potable – marché n°2022-12
• Adhésion au contrat CNP porté par le CDG
• Astreintes du pôle social
• Création de la déviation de la RD 465 – répartition de la participation financière entre le Département de Saône-et-Loire, l’entreprise OXXO Evolution, la Ville de Cluny et la Communauté de communes du Clunisois – signature de la convention
• Transfert des recettes nées de la création d’un service public de la petite enfance (SPPE) perçues par la Ville de Cluny

CULTURE/PATRIMOINE
• Approbation du nouveau règlement intérieur de la médiathèque municipale
• Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Cluny et l’Association CCIC – Collège européen de Cluny pour l’organisation des Ateliers clunisiens

Questions diverses

Retrouvez les procès verbaux des précédents Conseils.