Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 11 décembre 2024 à 19h.
La séance est publique et se tiendra dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.

ORDRE DU JOUR :
Points d’information générale
Approbation du procès-verbal du 30/10/2024
Décisions du Maire

FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement
• Admission en non-valeur et créances éteintes sur le budget annexe eau potable
• Délégations consenties au maire par le Conseil municipal – modification des délibérations 2020-27 du 3/07/2020, 2020-42 du 17/07/2020 et 2020-55 du 21/10/2020
• Participation de la commune à l’appel à l’investissement privé du SYDESL pour les bornes IRVE
• Contributions scolaires demandées pour les élèves des communes extérieures et participation versée à l’école du Sacré Coeur
• Tarifs publics 2025
• Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire mensuel pour l’ensemble des filières
• Modification du tableau des effectifs
• Adhésion à la prévoyance du Centre de Gestion 71
• Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
• Convention de groupement SYTRAIVAL/CITEO – tri des déchets hors foyer
• Centre Social : attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’UAI
• Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes pour les travaux d’extension, de renforcement et de renouvellement des réseaux d’eau potable – maché 2022-12 : reconduction du marché avec Potvin TP pour la période 2025-2026 et modification de la réparation des montants maximum annuels sans modification du montant maximum sur la durée de l’accord-cadre
• Recensement de la population – recrutement d’agents recenseurs
• Numérotation des voies
• Convention portant sur la mise à disposition d’un terrain du camping municipal à la Sté Tiny Habitat pour l’installation et la mise en location d’une tiny house
• Annulation de titres émis en 2023 relatifs à la PAC (Participation à l’Assainissement Collectif) par la Communauté de communes du Clunisois

URBANISME – VOIRIE
• Recensement de la voirie communale – approbation du nouveau tableau de classement

Questions diverses

Retrouvez les procès verbaux des précédents Conseils.