
Séance du Conseil municipal
Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 9 juillet 2025 à 17h.
La séance est publique et se tiendra dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
Points d’information générale
Approbation du procès-verbal du 11/06/2025
Décisions du Maire
FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Rénovation énergétique de l’école Marie Curie – avenants aux marchés de travaux
• Restauration de la couverture des Écuries de Saint-Hugues – dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire.
• Protection puits de la gare – fixation des volumes maximum prélevés
• Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
• Modification du tableau des effectifs
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle non bâtie 5 rue du 19 mars 1962 – rue Léo Lagrange en vue de sa cession
• Vente de la parcelle AP 630 – 5 rue du 19 mars 1962 – rue Léo Lagrange suite à intégration dans le domaine privé de la commune
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle non bâtie 2 rue Raymond Jeanniard en vue de sa cession
• Vente de la parcelle B 997 – 2 rue Raymond Jeanniard suite à intégration dans le domaine privé de la commune
• Vente d’une partie de la parcelle B 346 – chemin Saint Lazare
• Convention BAR avec Union Régionale des Centres Sociaux
• ONF – état d’assiettes et destination des coupes 2026
• Avenant convention FESC candidature UNESCO
Questions diverses
Retrouvez les procès verbaux des précédents Conseils.