Séance du Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 9 juillet 2025 à 17h.
La séance est publique et se tiendra dans la salle du Conseil située dans l’annexe du Palais Jean de Bourbon, en face de la mairie.

ORDRE DU JOUR :
Points d’information générale
Approbation du procès-verbal du 11/06/2025
Décisions du Maire

FINANCES/AFFAIRES GÉNÉRALES
• Rénovation énergétique de l’école Marie Curie – avenants aux marchés de travaux
• Restauration de la couverture des Écuries de Saint-Hugues – dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire.
• Protection puits de la gare – fixation des volumes maximum prélevés
• Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
• Modification du tableau des effectifs
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle non bâtie 5 rue du 19 mars 1962 – rue Léo Lagrange en vue de sa cession
• Vente de la parcelle AP 630 – 5 rue du 19 mars 1962 – rue Léo Lagrange suite à intégration dans le domaine privé de la commune
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle non bâtie 2 rue Raymond Jeanniard en vue de sa cession
• Vente de la parcelle B 997 – 2 rue Raymond Jeanniard suite à intégration dans le domaine privé de la commune
• Vente d’une partie de la parcelle B 346 – chemin Saint Lazare
• Convention BAR avec Union Régionale des Centres Sociaux
• ONF – état d’assiettes et destination des coupes 2026
• Avenant convention FESC candidature UNESCO

Questions diverses

Retrouvez les procès verbaux des précédents Conseils.

L'événement est terminé.

Date

Juil 09 2025
Expired!

Heure

17h00

Lieu

Mairie
Salle du Conseil municipal
Catégorie